Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Escales d'Artois, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 35 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Arras sous le numéro 794 663 128.

• Siège social : 12 place des Héros, 62000 Arras, France ;
• SIRET : 794 663 128 00025 ;
• TVA intracommunautaire : FR76 794 663 128 ;
• Téléphone : 03 21 51 90 42 ;
• Email : contact@escales-artois.fr.

2. Directrice de la publication

Mme Sophie Delattre, présidente de la société Escales d'Artois.

3. Activité et cadre réglementaire

Escales d'Artois exerce une activité d'agence réceptive, de conception et de vente de séjours et de prestations touristiques, régie par les articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

• Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : Atout France IM062210006 ;
• Garantie financière : APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris ;
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : MAIF ;
• Recours à des guides-conférenciers titulaires de la carte professionnelle pour les visites commentées.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, descriptifs d'itinéraires, mise en page, marque et logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Les descriptifs, tarifs et disponibilités présentés sont indicatifs et susceptibles de modification. Seul le contrat de séjour signé fait foi. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur typographique ou d'indisponibilité temporaire du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. Tout litige sera, à défaut d'accord amiable, porté devant les tribunaux compétents du ressort d'Arras. Conformément au Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.